Quel sont les aides pour un premier bébé ?

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Lorsqu’ un enfant rentre à la maison, les FAC verse une aide unique appelée « Prime à la naissance et à l’adoption » . Comme son nom l’indique, il est accordé à la naissance, mais aussi en adoption. Son objectif est d’aider les parents à financer les premières dépenses.

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Le prix de naissance fait partie du régime de Paje (Prestation pour la garde d’enfants). Il s’agit d’un groupe d’aides servant à couvrir une partie des coûts supportés par les premières années de vie (soins, entretien, etc.).

La prime de naissance est de 948,28 euros et la prime d’adoption est de 1 896,52 EUR . Il est attribué par enfant. Il est payé une fois avant la fin du 7ème mois de grossesse ou à l’arrivée de l’enfant adopté dans la cheminée. Contrairement à certaines subventions des FAC, comme les allocations familiales, par exemple, la prime de naissance est payée par la première fils.

L’ aide des FAC à l’arrivée d’un enfant est assujettie aux conditions de ressources. Le revenu de l’année N-2 sera pris en compte pour déterminer si vous respectez les limites en fonction de la composition de la famille. En outre, un premier examen médical (examen prénatal) ou une procédure formelle d’adoption doit être respectée . Vous trouverez tous les détails dans le reste de cet article.

Comment obtenir le prix de naissance des FAC ou lors de l’adoption ?

L’ aide des FAC accordée à l’arrivée d’un enfant dans la famille s’applique aux parents qui reçoivent un enfant après la grossesse, mais aussi aux parents adoptifs . Dans l’ensemble, les conditions à remplir pour en bénéficier sont similaires, mais la naissance ou l’adoption spécifiques sont imposées.

Voici les conditions à remplir pour la prime de naissance des FAC ou MSA :

  • Déclaration de grossesse :Une première consultation médicale obligatoire doit être effectuée par un médecin avant la fin du premier trimestre de la grossesse . Il vous permet de compléter la déclaration afin d’ouvrir des droits en tant que femme enceinte (aide CAF et paiement des frais de santé). Le médecin peut faire la déclaration directement aux FAC et à la Sécurité sociale en ligne au moyen de sa carte vitale. Si tel n’est pas le cas, un formulaire vous sera remis à la suite de la consultation que vous devrez vous remettre aux FAC (ainsi que le CPAM pour le traitement à 100 % de certains examens) avant la 14e semaine de grossesse . Si vous souhaitez connaître les différentes consultations prénatales proposées plus tard, vous pouvez consultez le guide de surveillance de la grossesse.
  • Décision d’adoption : Dans ce cas, la preuve officielle de la décision d’adoption doit être soumise aux FAC. Attention, pour obtenir la prime d’adoption, l’enfant qui rentre à la maison doit être âgé de moins de 20 ans.

Si vous désirez apprendre en détail comment faire votre déclaration de grossesse ou d’adoption aux FAC, que vous soyez bénéficiaire ou non, vous pouvez consulter la section Demande des FAC : Comment obtenir le prix de naissance. Nous vous proposons également de connaître les droits de la femme enceinte au chômage sur cette page.

Quelles sont les conditions pour les ressources du prix de naissance CIF ?

Une fois que les FAC ou MSA sont informés de la naissance ou adoption d’un enfant, ses ressources seront étudiées. Lesrevenus de l’année N-2 sont pris en compte pour les plafonds à atteindre (c’est-à-dire 2019 pour une naissance ou une adoption en 2021).

Voici les limites de ressources pour l’indemnité de naissance des FAC 2021 :

dentelles

Enfant à charge (né ou né) Père solitaire Couple avec 1 dentelle Torque avec 2
1 42 892€ 32 455€ 42 892€
2 49 383€ 38 946€ 49 383€
3 57 162€ 46 735€ 57 162€
Par enfant supplémentaire 7.789 € 7.789 € 7.789 €

Ce que l’on entend par « 2 gains » sont des couples dans lesquels chaque des deux bénéficiaires reçoivent un revenu professionnel ou une indemnité de la CPAM (accident du travail ou maladie professionnelle) d’un montant annuel d’au moins 5,511 EUR chacun.

Remarque : Les limites de ressources pour 2021 à respecter pour l’aide des FAC ou de l’ASM à l’arrivée d’un enfant à la maison sont identiques dans le contexte d’une naissance ou d’une adoption.

Quelle est la valeur du prix de naissance et d’adoption ?

Le montant de la prime de naissance des FAC ou MSA accordée pendant la grossesse est différent de celui accordé pendant l’adoption.

Voici les montants pour l’année 2021 :

  • Dans le cadre d’une naissance : 948,28 euros
  • Dans le cadre d’une adoption : 1 896,52 euros

Veuillez noter que le prix (naissance ou adoption) est décerné par enfant qui arrive à la maison . Si vous attendez jumeaux, par exemple, les CAF paieront 1.896,56 euros à la naissance ou 3,793,04 euros à l’arrivée des 2 enfants nourriciers à domicile.

Quand la prime de naissance est-elle payée ou l’adoption 2021 ?

Auparavant, la prime de naissance était versée avant la fin du deuxième mois suivant la naissance. Depuis le 1er avril, le paiement est effectué plus tôt, c’est-à-dire avant la fin du 7ème mois de grossesse :

  • Paiement de la prime de naissance des CAF  : Cette prime est prise avant la fin du 7e mois de grossesse. Si vous recevez l’allocation de base (accordée mensuellement par les FAC pour assurer l’éducation et l’entretien d’un enfant dès le mois suivant la naissance), les deux prestations seront versées en même temps (habituellement le 5 du mois). De fait, CAF respecte les dates de paiement à l’image du calendrier Pôle Emploi.
  • prime d’adoption des FAC : Ce paiement Paiement de la est effectué avant la fin du deuxième mois suivant l’arrivée de l’enfant à la maison.

La date de paiement de la prime de naissance a été avancée . Cela permet aux parents de se préparer à l’arrivée de l’enfant (s) avant la naissance.

Comment puis-je demander un prix de naissance ?

Grossesse CAF : Comment valider vos droits à la naissance ?

La première chose à faire pendant la grossesse est de le signaler aux FAC. Cela devrait être fait avant la 14e semaine au moyen de la déclaration remplie par le médecin (voir en haut de cet article). EST Il est important de le faire pour obtenir le prix de naissance, mais cela vous permettra également de revoir vos droits à certaines aides. Pour RSA, par exemple, l’attente d’un enfant sera prise en compte.

Le médecin qui est la source de la déclaration peut envoyer votre déclaration en ligne par le biais de la téléservicine. Sinon, un formulaire vous sera remis que vous devez soumettre au Fonds de la famille. Une fois que les FAC sont informées de votre grossesse, il y a encore des étapes à suivre  :

  • Si vous êtes un bénéficiaire : validez votre grossesse dans votre compte en ligne des FAC pour mettre à jour votre cas. Un courriel vous informant de ce processus vous sera envoyé.
  • Si vous n’êtes pas bénéficiaire : Dans ce cas, vous devez demander un prix de naissance en vous rendant aux FAC ou directement en ligne à section réservée aux non-bénéficiaires. En fait, demander une prestation est la seule façon de créer un compte des FAC. On vous demandera de fournir une grossesse et un « état de situation pour les prestations familiales et les subventions au logement » peut être téléchargé ici. Cela vous permettra d’étudier vos droits au prix de naissance, ainsi que d’autres aides.

Après l’accouchement, déclarer la naissance de l’enfant . Pour ce faire, vous pouvez le faire en ligne sur http://www.caf.fr/ ou en envoyant une lettre qui fonctionnera comme un certificat.

Comment signaler aux FAC l’arrivée d’un enfant adopté à la maison ?

Premièrement, les droits à la prime d’adoption ne sont disponibles que si l’enfant est âgé de moins de 20 ans . LE L’adoption ouvre des droits à l’aide des FAC, tels que les allocations familiales, l’aide VACAF ou bien encore le prix de retour à l’école.

Pour demander une bourse d’adoption des FAC :

  • Si vous êtes bénéficiaire  : Allez à votre compte FAC et demandez une prime d’adoption. Une fois votre demande validée, il vous sera demandé de fournir les pièces justificatives (voir ci-dessous)
  • Si vous n’êtes pas récipiendaire  : Demandez un prix sur le site Web des FAC dans la section dédiée aux non-bénéficiaires ou allez directement au comptoir. De plus, un formulaire de déclaration d’état doit être rempli. Les documents justificatifs seront également demandés pour valider leur adoption auprès des FAC. En outre, vous deviendrez un allocateur CIF

Afin de finalisez votre Demande de Prix d’Adoption auprès de la CAF, il vous sera demandé de fournir des pièces supplémentaires qui varient selon que l’enfant est originaire de France ou d’un pays étranger.

  • Pour un enfant adopté en France  : Vous devez déclarer l’arrivée de l’enfant à la CAF pour que ses droits au prix de l’adoption soient étudiés. Pour ce faire, envoyez le certificat ESA (Assistance Sociale aux Children) dans lequel vos coordonnées et la date de placement ou extrait du Conseil Wwards de l’État qui vous confie la garde.
  • Pour un enfant adopté à l’étranger  : fournir une copie certifiée conforme de la décision d’une autorité compétente et une traduction de celle-ci en français. En outre, une copie du passeport ou du papier avec la « Mission d’adoption internationale (AMI) et une copie de l’approbation fournies par la SEC.

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