Combien de chevaux fiscaux sur carte grise ?

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Acheter une nouvelle voiture est un évènement heureux. Lorsque vous  pensez à la mobilité facile et au confort que peut procurer un véhicule, un sentiment de fierté vous anime. Cette humeur festive peut très vite s’estomper quand vous démarrez les procédures pour l’obtention de votre carte grise. Des termes tels que chevaux fiscaux vous semblent trop technique. Que représentent les chevaux fiscaux et comment les déterminer ?

Que désigne le terme chevaux fiscaux  sur carte grise?

Les chevaux fiscaux désignent la puissance fiscale ou la puissance administrative de votre véhicule. Il s’agit d’une donnée qui entre en jeu lors du calcul de la facture de votre carte grise. En abrégé « CV » qui signifie « Chevaux Vapeur », cette donnée se calcule. Elle correspond à la puissance maximale du moteur en nombre de kilowatt ainsi qu’à l’émission de CO2 du moteur en grammes par kilomètre.

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Où se situent les chevaux fiscaux sur la carte grise ?

Pour le retrouver sur votre carte grise, il faudra jeter un coup d’œil à la case P réservée à l’énergie et à la puissance du véhicule. Plus précisément, cette donnée se situe à la case P.6 de votre carte grise. Ladite case est repérable à la droite de votre carte grise juste en dessous de la case U.1. S’il s’agit d’un véhicule d’occasion, vous verrez cette donnée dans la case indiquée. Mais s’il s’agit d’un véhicule neuf, il sera mentionné sur la facture ou tout autre document technique remis par le vendeur.

Comment calculer les cheveux fiscaux ?

Il est important de savoir calculer la puissance fiscale car cette donnée vous sera demandée lors de votre demande de carte grise. La formule pour faire ce calcul a évolué dans le temps et a connu des modifications.

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Pour calculer la puissance fiscale en France aujourd’hui et ceci depuis 1998, voici la formule à utiliser.

Puissance fiscale = (QCO2 / 45) + (P / 40) 1.6

Dans cette formule, chaque élément a son sens.

  • QCO2 correspond à la quantité d’émission de CO2 en gramme par kilomètre et
  • P correspond à la puissance réelle du moteur en Kilowatt.

Le calcul peut donner un chiffre décimal qu’il faudra arrondir à un nombre entier.

Par le passé (de 1978 à 1998), voici la formule qui était en vigueur.

Puissance fiscale = M x (0.0458 x Cy/K) 148.

Dans cette formule :

  • K est un coefficient qui varie selon le rapport de transmission.
  • La lettre M est un coefficient variant également selon le type de moteur
  • Cy correspond à la cylindrée du moteur en cm3.

M prend la valeur de 1 quand il s’agit des véhicules à moteur essence. M peut aussi prendre la valeur de 0,7 pour les véhicules à moteur diesel.

Notion de puissance fiscale et de puissance réelle

On a tendance à croire que la puissance fiscale désigne la même donnée que la puissance réelle. Mais ce n’est pas du tout le cas.

La puissance fiscale est un coefficient permettant de fixer des taxes et des valeurs financières. Elle est la puissance réelle exprimée en Chevaux Vapeur et à laquelle on ajoute un coefficient correspondant au niveau d’émission de CO2.

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