Recherche d’antériorité : c’est quoi au juste ?
La recherche d’antériorité est une démarche essentielle avant tout dépôt de brevet. Son objectif est d’assurer qu’aucune invention similaire n’a été divulguée préalablement, que ce soit via un brevet, une publication scientifique ou tout autre document public. Réaliser soigneusement cette étape vous évitera bien des désagréments. On vous en dit plus ici !
Plan de l'article
En quoi consiste exactement une recherche d’antériorité ?
Une recherche d’antériorité brevet vise à éplucher toutes les sources d’information pertinentes en lien avec votre invention :
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- bases de données brevets nationales et internationales ;
- littérature scientifique et technique ;
- articles de presse ;
- sites web ;
- actes de conférences, etc.
L’objectif est d’identifier tout document antérieur qui décrit une technologie proche ou identique à la vôtre. Ces éléments d’antériorité peuvent remettre en cause la brevetabilité de votre innovation si elle n’apparaît plus comme nouvelle ou inventive.
La recherche se concentre dans un premier temps sur les brevets et demandes de brevets déposés avant la date de priorité de votre propre demande. Leur contenu technique sera analysé en détail et comparé point par point avec votre invention.
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Si des similitudes importantes ressortent, votre projet de brevet sera compromis. Votre recherche d’antériorité doit donc être la plus exhaustive possible pour éviter les mauvaises surprises.
Mais les brevets existants ne sont pas votre seule préoccupation. Le critère clé est la divulgation publique, quel que soit le support. Un article scientifique, un catalogue commercial ou même une discussion lors d’une conférence peuvent suffire à antérioriser votre invention et vous empêcher de la breveter si des éléments substantiels ont été révélés. Restez donc vigilants sur vos communications tant que le brevet n’est pas déposé !
Qui peut réaliser une recherche d’antériorité brevet ?
Légalement, rien ne vous empêche de faire vous-même votre recherche d’antériorité. Avec un peu de méthode et les bons outils, vous devriez pouvoir cerner les brevets les plus proches de votre invention. Mais attention, ce travail demande une certaine expertise pour être vraiment efficace et fiable.
Idéalement, il vaut mieux donc confier cette tâche à des professionnels aguerris comme les ingénieurs de brevets ou les cabinets spécialisés. Ils maîtrisent parfaitement les techniques de recherche et sauront exploiter au mieux les différentes bases de données. Leur expérience leur permettra d’identifier les documents pertinents qui auraient pu vous échapper et d’évaluer finement les risques d’antériorité.
Leur analyse couvrira également la littérature non-brevet que vous auriez pu négliger. Ils creuseront pour vous toutes les pistes. Au final, vous obtiendrez un rapport d’antériorité complet et un avis éclairé sur la brevetabilité de votre invention.
Quand faut-il effectuer la recherche d’antériorité ?
Le timing de la recherche d’antériorité est crucial. Idéalement, lancez-la dès que votre invention prend forme, avant même d’envisager un dépôt de brevet. Vous pourrez ainsi adapter votre stratégie de protection en fonction des résultats.
Si l’antériorité s’annonce problématique, inutile de poursuivre la procédure de dépôt et d’engager des frais. Vous éviterez également d’orienter vos développements dans une impasse. En revanche, si la voie semble libre, foncez et déposez votre brevet sans tarder pour protéger votre innovation de la concurrence.
Autre scénario : vous avez déjà déposé une première demande de brevet. La recherche d’antériorité reste utile pour anticiper les objections de l’examinateur et préparer vos arguments. Vous pourrez également ajuster vos extensions à l’international selon l’art antérieur identifié dans d’autres pays.
Enfin, la recherche d’antériorité vous sera précieuse pour contrer un brevet concurrent gênant. Pendant la période d’opposition après délivrance, elle vous aidera à constituer un solide dossier prouvant un défaut de nouveauté ou d’activité inventive chez votre concurrent.
En gros, une recherche d’antériorité bien menée au bon moment vous fera gagner un temps précieux pour construire une stratégie brevet gagnante. N’hésitez donc pas à y recourir à différentes étapes de votre projet. C’est un investissement vite rentabilisé !
